Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (10ms)
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13 novembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession par messieurs Cosson, Ecorcheville, Monot et Solet à la ville de Pantin (page 291).
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13 novembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'une caisse de secours de pensions et de retraite en faveur des sapeurs-pompiers (page 296).
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13 novembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État de dépenses des aliénés en 1876 (page 294).
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13 novembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité à monsieur Devers (page 286).
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16 octobre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 282).
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16 octobre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dénomination de nouvelles voies : rue et place Thiers (page 284).
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16 octobre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de messieurs les receveurs de la régie (page 285).
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16 octobre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un terrain pour la construction d'une mairie centrale : rapport de monsieur le commissaire enquêteur (page 283).
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16 octobre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 288).
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16 octobre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un marché aux fourrages (page 275).
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25 septembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Amélioration du chemin vicinal ordinaire n° 2 dit du Pré-Saint-Gervais (page 279).
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25 septembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi du legs Desvaux (page 274).
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25 septembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 280).
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25 septembre 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fête de 1877 : approbation des comptes (page 272).
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25 septembre 1877
délibération du conseil municipal