Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (35ms)
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18 juin 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation de monsieur Paintendre (page 8).
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18 juin 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture de la session extraordinaire (page 13).
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18 juin 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaire Buer (page 12).
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18 juin 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un emprunt de 550 000 francs (page 3).
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18 juin 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de subsides pour les dépenses de l'instruction primaire (page 10).
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18 juin 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vote d'un emprunt de 100 000 francs (page 6).
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18 juin 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de deux membres du conseil municipal pour assister à l'adjudication des anciennes écoles (page 11).
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18 juin 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commission de comptabilité et lecture du rapport (page 468).
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21 mai 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des trottoirs des voies publiques de la ville pendant les années 1879, 1880 et 1882 (page 500).
983
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21 mai 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1877 (page 471).
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21 mai 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs de la route nationale n° 3 (page 509).
983
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21 mai 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une fontaine au marché des Quatre-Chemins (page 483).
983
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21 mai 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture, classement et mise en état de viabilité de la rue de l’Égypte (page 489).
983
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21 mai 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de la fabrique de la paroisse Sainte-Marthe (page 503).
983
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21 mai 1878
délibération du conseil municipal