Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (9ms)
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Distribution d'aliments dans les asiles et vote d'un crédit de 300 francs (page 293).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Recensement des chiens (page 296).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte des travaux du Chemin-Vert (page 290).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cessions de terrain pour le Chemin-Vert (page 289).
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6 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reconstitution de la commission administrative du bureau de bienfaisance (page 282).
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23 octobre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi : personnel (page 278).
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4 septembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de la rue Perrot et son classement dans la voirie urbaine (page 271).
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4 septembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cabinets d'aisance des écoles (page 276).
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4 septembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Résultat de l'enquête concernant la rue de l'Égypte (page 269).
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4 septembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif du droit de stationnement sur la voie publique (page 272).
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4 septembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession gratuite de terrain rue de l'Égypte (page 270).
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4 septembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte des fêtes de 1879 (page 275).
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4 septembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif de rachat des prestations en nature (page 277).
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4 septembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Organisation d'un service de vaccinations (page 262).
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5 août 1879
délibération du conseil municipal