Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
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3 juillet 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur l'installation d'une boîte à lettres cité des Jardins (page 152).
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8 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assainissement, construction d'un égout chemin des Vignes (page 40).
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9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1951 (page 15).
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24 mars 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remise en état des bâtiments communaux : bureaux de la mairie (page 42).
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9 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif pour 1952, retour de la préfecture (page 123).
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16 juillet 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des heures supplémentaires effectuées par le personnel enseignant pour le compte de la commune (page 327).
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28 juin 1957
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu de protestation du conseil municipal contre la propagande de guerre des usines Krupp (page 194).
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22 janvier 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif pour 1952, recettes (page 88).
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3 juillet 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des cotes irrécouvrables (page 380).
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18 mars 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu au sujet de la création d'une décharge (page 55).
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20 mai 1952
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Inscription au plan d'aménagement communal de diverses propriétés réservées pour services publics (page 389).
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3 juillet 1958
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction scolaires (page 297).
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9 juillet 1956
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rempoissonnement du canal de l'Ourcq (page 205).
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16 mars 1953
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classe de neige (page 365).
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30 janvier 1958
délibération du conseil municipal