Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (10ms)
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30 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prestation de serment de monsieur Dettwiller (page 412).
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30 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité au sieur Goustiaux instituteur libre à Aubervilliers (page 415).
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30 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'un service de voitures de Pantin à Paris et vice-versa (page 412).
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30 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de trois candélabres à gaz rue de la Villette-Saint-Denis (page 405).
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7 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octrois : frais de perception (page 407).
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7 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prestation de serment du conseil municipal (page 404).
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7 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement du Chemin-Vert et de la rue de la Gare et prolongement de cette dernière rue (page 408).
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7 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Salaire du garde champêtre (page 402).
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7 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alimentation de deux bouches d'eau sous trottoirs route de Flandre (page 407).
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7 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Balayage des voies publiques (page 406).
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7 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de huit candélabres à gaz rues de Paris et des Sept-Arpents (page 404).
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7 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enseignement du chant (page 405).
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7 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Loi du 10 avril 1867 sur l'enseignement primaire : mesures préparatoires qu'il y aurait lieu de prendre (page 399).
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19 septembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité à mademoiselle Olen pour avoir dirigé l'asile (page 401).
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19 septembre 1867
délibération du conseil municipal