Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (10ms)
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23 septembre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché aux comestibles (page 34).
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23 septembre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remise aux receveurs buralistes sur leurs recettes d'octroi (page 38).
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23 septembre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits au bureau de bienfaisance (page 33).
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23 septembre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un bassin sur le canal de l'Ourcq (page 32).
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23 septembre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mémoires des fonds libres (page 37).
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23 septembre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de nouvelles écoles (page 31).
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23 septembre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Gages du concierge (page 39).
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23 septembre 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bancs sur la promenade (page 29).
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3 juillet 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin de grande communication n° 13 : égout (page 28).
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3 juillet 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux communaux : écoles, cimetière rues Auger et du Centre (page 30).
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13 juin 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité du receveur municipal (page 25).
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30 mai 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Instruction primaire (page 22).
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30 mai 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession de terrains rue Courtois (page 23).
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30 mai 1868
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi des crédits dépassant 300 francs (page 27).
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30 mai 1868
délibération du conseil municipal