Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
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15 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Octroi : réclamation de la Compagnie générale des eaux (page 152V).
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15 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Observations sur le service intérieur du bureau (page 135R).
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11 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité du bureau de bienfaisance (page 133R).
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11 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rapport de la commission de comptabilité (page 129R).
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11 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du service de l'éclairage à l'huile (page 141R).
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11 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1874 : impositions ordinaires et extraordinaires (page 139V).
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11 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité communale (page 135V).
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11 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement des budgets supplémentaires de 1873 et primitif de 1874, vote et affectation des 20 centimes extraordinaires et des taxes additionnelles d'octroi (page 137V).
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11 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance : achat de rentes (page 134V).
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11 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fête patronale : désignation des commissaires (page 142R).
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11 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décès de monsieur Lacasse conseiller municipal (page 128V).
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11 juillet 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nouveaux tarifs de règlement de l'octroi : modifications proposées par la direction des contributions indirectes (page 95R).
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2 mai 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alignement de l'impasse des Moines : cession Géglin et convention avec messieurs Dargaud et Mimard (page 91V).
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2 mai 1873
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs de la route nationale n° 3 : examen du décompte de travaux (page 90R).
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2 mai 1873
délibération du conseil municipal