Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (16ms)
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15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1922 (page 339).
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5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 126).
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15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'une école primaire supérieure (page 367).
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7 novembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de soumissions (page 276).
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19 octobre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reprise des concessions dans le cimetière (page 46).
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27 octobre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Résultat de l'enquête pour le classement dans la petite vicinalité des rues Méhul, Lavoisier et Benjamin-Delessert (page 157).
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3 août 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur création d'un débit de tabacs rue du Centre (page 360).
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5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des commissaires répartiteurs en 1923 (page 292).
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30 novembre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demandes de subventions (page 64).
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23 novembre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fermeture des écoles maternelles pendant les vacances (page 116).
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15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de deux états de recouvrement (page 87).
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17 février 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au règlement de la caisse de retraites des employés de mairie (page 31).
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27 octobre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur comptes et budgets du bureau de bienfaisance (page 112).
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15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Éducation physique (page 167).
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3 août 1922
délibération du conseil municipal