Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (40ms)
977
,
15 octobre 1843
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de huit candélabres à gaz rues de Paris et des Sept-Arpents (page 404).
979
,
7 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de la ligne de tramways de la place de l’Église aux Quatre-Chemins (page 343).
993
,
7 mai 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de la ligne de tramways de la place de l'Église aux Quatre-Chemins (page 310).
992
,
12 juillet 1895
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de la liste des électeurs consulaires (page 724).
993
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23 août 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de la liste des électeurs consulaires : nomination des délégués (page 242).
995
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19 août 1904
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de nouveaux bureaux d'octroi (page 342).
979
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27 août 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de nouvelles lignes de tramways (page 214).
984
,
6 mai 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de plans d'alignement (page 129).
979
,
25 mai 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de postes permanents de pompiers (page 179).
994
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7 juin 1901
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de six bouches d'eau sous trottoirs rue de Paris (page 348).
979
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22 novembre 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de trois candélabres à gaz rue de la Villette-Saint-Denis (page 405).
979
,
7 novembre 1867
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de trottoirs bitumés route de Flandre (page 302).
984
,
13 novembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de trottoirs bitumés route de Flandre (page 56).
989
,
25 mai 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de trottoirs bitumés rue du Pré (page 198).
984
,
25 mars 1879
délibération du conseil municipal