Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (9ms)
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition des ordonnateurs (page 210).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de violons pour la police (page 227).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité du bureau de bienfaisance (page 239).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bail supplémentaire avec madame Lecouteux pour bureau de police (page 226).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de perception de l'octroi pour 1876 (page 224).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Observations (page 207).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition de l'Union musicale (page 228).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Impositions diverses, budget primitif de 1876 (page 260).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins : achat de l'emplacement (page 212).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptabilité communale (page 244).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Entretien des chemins vicinaux ordinaires de 1876 à 1880 inclusivement (page 223).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1876 (page 255).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marché des Quatre-Chemins : mise en adjudication (page 216).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais et honoraires dus à monsieur Breugnon notaire (page 190).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal