Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
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19 mai 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection des suppléants (page 107).
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10 décembre 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions pour le transport du charbon stock communal (page 149).
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16 janvier 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif de 1920 (page 369).
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14 juin 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classement dans la voirie urbaine de la rue nouvelle entre les rues Hoche et Étienne-Marcel et dénomination de cette voie (page 113).
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16 décembre 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués à la commission de révision de la liste électorale prud'homale (page 38).
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27 mai 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admission en non valeurs de cotes irrécouvrables sur les chiens pour 1918-1919 (page 297).
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20 août 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours d'études (page 331).
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5 novembre 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Fieyre (page 348).
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28 décembre 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant au traité passé avec la Société d'éclairage, chauffage et force motrice (page 247).
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18 juin 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité au personnel de l'octroi en remplacement des remises de régie (page 43).
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27 mai 1919
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués à diverses commissions intercommunales (page 140).
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16 janvier 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dépenses de création d'un cours complémentaire à l'école de filles de la mairie (page 159).
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19 février 1920
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Arrêt à Pantin du train 412 (page 366).
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15 février 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif et délibérations s'y rattachant (page 123).
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16 janvier 1920
délibération du conseil municipal