Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (45ms)
1008
,
27 avril 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la soumission Fièvre (page 141).
1008
,
7 septembre 1941
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la répartition des subventions municipales aux associations sportives (page 9).
190W/19
,
1er décembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la proposition faite par la Compagnie du chemin de fer de l'Est d'établir une station sur le territoire de Pantin (page 112V).
978
,
1er février 1860
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la procédure d'urgence à la convocation du conseil et de l'ordre du jour de la séance (page 60).
90W/4
,
6 avril 1978
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la procédure d'urgence à la convocation du conseil et de l'ordre du jour de la séance (page 1).
90W/3
,
30 décembre 1976
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la dépense de transformation des urinoirs des écoles et achat de matériel d'incendie (page 625).
993
,
1er mars 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la définition d'un périmètre d'études sur l'îlot Jaurès secteur des Quatre-Chemins (page 51).
190W/25
,
20 décembre 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la convention passée entre la ville de Pantin et la famille Jumetal et consorts (page 161).
993
,
24 juin 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la convention financière entre l'aménageur de l'îlot 51 et la Ville (page 22).
90W/3
,
23 février 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la convention de servitudes présentée par la compagnie EDF-GDF (page 51).
90W/6
,
27 septembre 1979
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la convention de servitude présentée par EDF (page 86).
90W/8
,
8 octobre 1981
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la convention de contrôle technique concernant le pavillon de gardien au groupe scolaire Jean-Lolive et de la note d'honoraires s'y référant (page 66).
90W/3
,
26 avril 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la convention d'affichage Voilque (page 73).
90W/3
,
25 mai 1977
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de la convention d'étude préalable à l'aménagement du quartier de l'église Saint-Germain (page 60).
90W/6
,
27 novembre 1979
délibération du conseil municipal