Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
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11 mai 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouvrier des services techniques (page 12).
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27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention au centre culturel pour 1970 (page 3).
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27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de la bibliothèque municipale, emprunt de 840 000 francs auprès de la Caisse des dépôts sur fonds provenant de la Caisse d'épargne de Paris (page 40).
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23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Centres de santé, création d'emplois (page 66).
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30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnels enseignant et assimilés, taux des diverses rétributions à effet du 1er octobre 1969 (page 13).
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27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction du groupe scolaire des Allumettes, nouveau taux de l'emprunt (page 18).
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27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désaffection du groupe scolaire rues des Grilles et Jules-Auffret (page 49).
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30 septembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fourniture de cahiers en 1970, marché de gré à gré Socopap (page 9).
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27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Dénomination des rues (page 43).
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23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de la propriété sise 108, avenue Jean-Jaurès (page 44).
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23 juin 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Classes vertes en 1970 (page 21).
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27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux à effectuer rue Sainte-Marguerite par la Compagnie générale des eaux (page 6).
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27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu relatif aux conditions de logement dans le foyer des travailleurs africains (page 80).
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30 novembre 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Administratif d'exécution, modification des effectifs (page 12).
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27 février 1970
délibération du conseil municipal