Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (17ms)
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10 août 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de vieux matériaux au cimetière (page 219).
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23 août 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tramways (page 20).
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26 mai 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traité du gaz : nouvel avenant proposé (page 152).
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15 octobre 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant à la police d'assurance du personnel (page 210).
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23 août 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Répartiteurs pour 1917 (page 233).
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8 novembre 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de vieux papiers (page 211).
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23 août 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 95).
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24 février 1915
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande Sureaud : voiture d'ambulance (page 205).
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19 mai 1916
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de margotins (page 325).
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26 février 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Admissions nouvelles à l'assistance aux familles nombreuses (page 271).
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29 mai 1917
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande de madame veuve Pisseau (page 341).
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28 mai 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remboursement de frais de réparation automobile de l'hôpital auxiliaire n° 119 (page 69).
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20 novembre 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande d'autorisation Potin (page 319).
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26 février 1918
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Indemnité supplémentaire au contrôleur des contributions directes (page 377).
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25 février 1919
délibération du conseil municipal