Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (14ms)
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18 février 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur demande d'adhésion de Neuilly-sur-Seine au syndicat du gaz (page 56).
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5 juin 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection de la chaussée rue Magenta (page 361).
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22 avril 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assurance de la grue municipale (page 142).
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27 décembre 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Règlement de frais d'honoraires : affaire Cancurte et Chevalier (page 321).
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18 février 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prélèvements pour dépenses imprévues (page 225).
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20 juin 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désaffectation du reliquat d'emprunt pour égouts rues des Grilles et Jean-Nicot (page 102).
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2 août 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'adhésion au cautionnement mutuel du personnel de l'octroi (page 176).
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25 février 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi par voie d'économie de crédits supérieurs à 300 francs (page 75).
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12 juillet 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt de 450 000 francs pour paiement de la propriété Delizy (page 365).
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22 avril 1914
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Autorisation de défendre à l'instance Paule Julien (page 207).
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16 mai 1913
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Legs de madame veuve Plateau (page 119).
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15 novembre 1912
délibération du conseil municipal
Délibérations
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1912-1914
Registre des délibérations. - Réfection de la chaussée rue Denis-Papin (page 104).
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2 août 1912
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reprise d'une concession décennale (page 140).
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27 décembre 1912
délibération du conseil municipal