Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des places de marchés (page 45).
7W/52
,
12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation des tarifs des bains-douches (page 163).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouvertures de crédits rejetées (page 131).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Locaux sis 96, rue de Paris (page 97).
7W/52
,
2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des bains-douches municipaux (page 43).
7W/52
,
12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits additionnels (exercice 1947) (page 50).
7W/52
,
12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet d'acquisition d'un terrain pour construction scolaire sur l'ancienne Cristallerie (page 104).
7W/52
,
12 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à l'alignement du carrefour des rues Gutenberg et Michelet (page 27).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Propositions de la commission des travaux pour l'année en cours (page 164).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de poste des Quatre-Chemins (page 93).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de la commission chargée de proclamer les remplaçants des conseillers municipaux dont le siège est devenu vacant par suite de décès ou pour une autre cause (page 69).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation éventuelle de la commune (page 253).
7W/52
,
18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nombre des adjoints (page 96).
7W/52
,
2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1950 (page 175).
7W/52
,
4 mai 1950
délibération du conseil municipal