Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (9ms)
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Parc de loisirs de Montrognon, tarifs en 1989-1990 (page 89).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Service municipal de la jeunesse (SMJ) vidéo, dubvention départementale (page 89).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avenant à la convention de location avec JPL Industrie (page 88).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 12 bis rue Délizy et 64 rue Victor-Hugo, acquisition (page 91).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rétrocession d'une parcelle de terrain sise 4 place Salvador-Allende au profit de l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) de Pantin : délibération modificative (page 91).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Revalorisation des tarifs des repas pris par les enseignants dans les restaurations scolaires en 1989-1990 (page 89).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Maîtrise d'œuvre pour l'extension de l'école Cochennec, commission de recensement (page 94).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux d'imprimerie nécessaires à l'édition du bulletin municipal, de publications et d'affiches municipales, appel d'offres restreint en procédure d'urgence (page 93).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Stades Charles-Auray et Marcel-Cerdan, revalorisation des tarifs de location de salles et d'hébergement (page 89).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réforme de véhicules (page 94).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du plan d'occupation des sols (POS) par suppression de l'emplacement réservé au C 111 destiné à la reconstruction du centre de secours de Pantin (page 91).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 49-49 bis rue Denis-Papin, acquisition (page 90).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du mode de régularisation de la facturation des cantines scolaires (page 88).
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28 septembre 1989
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification du système de tarification des centres de loisirs pour le mercredi et les vacances scolaires (page 88).
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28 septembre 1989
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