Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits (page 127).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Utilisation de l'immeuble communal sis 96, rue de Paris (page 60).
7W/52
,
8 avril 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de poste des Quatre-Chemins (page 93).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Enfants de mineurs (page 97).
7W/52
,
2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Colonies de vacances (page 189).
7W/52
,
9 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lotissement Boieldieu (page 93).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1947 et budget supplémentaire de 1948 (page 89).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouvertures de crédits adoptées à l'unanimité (page 129).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1948 (page 115).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un groupe scolaire sur le terrain de l'ancienne Cristallerie (page 254).
7W/52
,
18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reclassement des suppléantes communales (page 108).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 170).
7W/52
,
4 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance pour 1950 (page 231).
7W/52
,
12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Legs Duval (page 202).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal