Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
1988
Délibérations
1983-1984
Délibérations du conseil municipal et décisions du maire
1978-1979
Registre des délibérations. - Élection du premier adjoint supplémentaire (page 174).
7W/52
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4 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation des tarifs des cantines scolaires (page 29).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Électricité et gaz de France (page 216).
7W/52
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17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'immeubles sis 96 et 98, rue de Paris, enquête d'utilité publique (page 74).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le budget supplémentaire du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1947 (page 39).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 96).
7W/52
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2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœux (page 139).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 135).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mort du général Leclerc, hommage (page 8).
7W/52
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4 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession d'un terrain communal à l'office municipal d'habitations à bon marché (HBM) pour permettre d'étudier la construction d'un groupe d'immeubles (page 155).
7W/52
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15 novembre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 137).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des transports par ambulances municipales (page 133).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal