Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Égout dans la rue Magenta (page 327).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Solde des travaux de construction d'un pont sur le chemin vicinal ordinaire n° 4 pour la traverse du canal de l'Ourcq (page 318).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de la paroisse Sainte-Marthe : questions posées par monsieur le curé de cette paroisse (page 325).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Quête annuelle au profit des pauvres (page 318).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pavage de la rue Courtois (page 328).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Résiliation du traité Cauchois (page 323).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création d'un bureau télégraphique aux Quatre-Chemins (page 313).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Reprise de la délibération du 2 mai 1873 (page 326).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de l'emplacement du marché des Quatre-Chemins : frais d'acte (page 316).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rue Nouvelle de la rue de la Villette à la rue Auger : élargissement de la rue Auger (page 329).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Chemin vicinal de grande communication n° 13 : cession de terrain par messieurs Hents, Lutscher (page 311).
982
,
21 novembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours aux familles des réservistes (page 307).
982
,
15 septembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lecture du procès-verbal de la dernière séance : observations (page 306).
982
,
15 septembre 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Devis supplémentaires pour fournitures du mobilier aux groupes scolaires (page 196).
983
,
18 juillet 1875
délibération du conseil municipal