Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (12ms)
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tirage au sort des bureaux (page 182).
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8 mai 1875
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Registre des délibérations. - Nomination de la commission de comptabilité (page 182).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Demande en réhabilitation (page 203).
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8 mai 1875
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Registre des délibérations. - Exécution immédiate des alignements du Chemin-Vert : autorisation d'ester en justice (page 201).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Location Muller pour bureau d'octroi (page 191).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Traitement des malades dans les hôpitaux de Paris (page 186).
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8 mai 1875
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Registre des délibérations. - Fête patronale (page 184).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Concours annuel dans les écoles communales (page 183).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Redressement de la rue des Sept-Arpents : décompte général (page 197).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Recrutement : soutiens de famille de la classe 1874 (page 184).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Timbre des registres de l'état civil pour 1876 (page 187).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de deux groupes scolaires : adoption d'un cahier des charges (page 199).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Personnel de l'octroi : frais de perception pour l'année 1875 (page 193).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la dernière séance (page 181).
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8 mai 1875
délibération du conseil municipal