Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
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18 juillet 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Souscription de la ville au profit des inondés (page 276).
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2 juillet 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emprunt à la caisse des chemins vicinaux (page 271).
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9 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Recrutement classes 1874 : soutiens de famille (page 274).
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9 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Clôture de la session (page 275).
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9 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 270).
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9 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Redressement partiel de la rue des Grilles (page 208).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi des 15000 francs donnés par la Société anglaise des amis (page 238).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 206).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition des ordonnateurs (page 210).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Trottoirs de la route nationale n° 2 (page 234).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Legs Maurice (page 236).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Emploi de crédit dépassant 300 francs au budget supplémentaire de 1875 (page 253).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de violons pour la police (page 227).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Pétition du président de la fabrique de l'église de Pantin (page 230).
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5 juin 1875
délibération du conseil municipal