Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Participation éventuelle de la commune (page 253).
7W/52
,
18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une propriété sise 42-50, place de l'Église, enquête d'utilité publique (page 285).
7W/52
,
11 octobre 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Colonies de vacances (page 189).
7W/52
,
9 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Lotissement Boieldieu (page 93).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Commission administrative chargée d'établir les listes des électeurs aux conseils d'administration des caisses de sécurité sociale (page 212).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 199).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Bureau de poste des Quatre-Chemins (page 93).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des bains-douches municipaux (page 43).
7W/52
,
12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Legs Duval (page 202).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation des tarifs des bains-douches (page 163).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction d'un groupe scolaire sur le terrain de l'ancienne Cristallerie (page 254).
7W/52
,
18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 170).
7W/52
,
4 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection au Conseil de la République : procès-verbal de l'élection de quinze suppléants (page 78).
7W/52
,
17 octobre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ordures ménagères (page 208).
7W/52
,
17 mai 1950
délibération du conseil municipal