Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (4ms)
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du maire et des adjoints (page 1).
7W/52
,
27 octobre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du troisième adjoint (page 147).
7W/52
,
23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1951 (page 255).
7W/52
,
18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 219).
7W/52
,
11 juillet 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœu concernant le tarif des transports pour les colonies de vacances (page 71).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ligne d'autobus n° 130 (page 268).
7W/52
,
24 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Création de deux postes supplémentaires d'adjoints (page 148).
7W/52
,
23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation d'une redevance pour occupation du sol par une canalisation d'air comprimé (page 26).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Secours à des veuves d'employés communaux (page 32).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux dans les bâtiments communaux (page 240).
7W/52
,
12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœux (page 166).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du second adjoint supplémentaire (page 174).
7W/52
,
4 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte de gestion du receveur municipal (page 88).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 1947 (page 39).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal