Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (2ms)
1988
Délibérations du conseil municipal et décisions du maire
1978-1979
Délibérations
1983-1984
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 111).
7W/52
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4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation d'une redevance pour occupation du sol par une canalisation d'air comprimé (page 26).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le budget supplémentaire du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1947 (page 39).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 59).
7W/52
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8 avril 1848
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation d'un délégué à la commission de révision des listes électorales (page 34).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœux (page 76).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Colonies scolaires (page 98).
7W/52
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2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœux (page 166).
7W/52
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9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation de l'indemnité de fonction au maire et aux adjoints (page 94).
7W/52
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28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du deuxième adjoint (page 3).
7W/52
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27 octobre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'immeubles sis 96 et 98, rue de Paris, enquête d'utilité publique (page 74).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection des trottoirs rue de Paris (page 273).
7W/52
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11 juillet 1951
délibération du conseil municipal