Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (13ms)
1008
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6 juillet 1939
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du maire et des adjoints (page 307).
1008
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4 mai 1945
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réouverture de la station de métropolitain Hoche (page 276).
1008
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27 novembre 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe vicinale (page 247).
1008
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24 juin 1944
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Communication (page 101).
1008
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28 avril 1940
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Installation du nouveau conseil municipal (page 162).
1008
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22 mars 1942
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adhésion de la commune d'Orly au syndicat des pompes funèbres (page 190).
1008
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22 novembre 1942
délibération du conseil municipal
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