Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
1988
Délibérations du conseil municipal et décisions du maire
1978-1979
Délibérations
1983-1984
Registre des délibérations. - Relèvement du tarif des séances de rayons ultra-violets données dans les dispensaires municipaux (page 134).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Office municipal d'habitations à bon marché, désignation de six conseillers municipaux destinés à faire partie du conseil d'administration (page 71).
7W/52
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une ambulance (page 226).
7W/52
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11 juillet 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 182).
7W/52
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9 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarif de rachat des journées de prestation en nature (page 132).
7W/52
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 47).
7W/52
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12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Métropolitain (page 111).
7W/52
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4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Taxe sur les ventes de détail et prestations de service, fixation du taux pour 1948 (page 36).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Adhésion de la commune au service départemental d'évacuation des ordures ménagères (page 25).
7W/52
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du quatrième adjoint (page 148).
7W/52
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23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais de représentation du maire et des adjoints (page 224).
7W/52
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11 juillet 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 59).
7W/52
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8 avril 1848
délibération du conseil municipal