Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
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24 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 111).
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4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du second adjoint supplémentaire (page 174).
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4 mai 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Colonies scolaires (page 98).
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2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession d'un terrain communal à l'office municipal d'habitations à bon marché (HBM) pour permettre d'étudier la construction d'un groupe d'immeubles (page 155).
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15 novembre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœux (page 166).
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9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 137).
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des transports par ambulances municipales (page 133).
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27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 246).
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18 avril 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exonération en faveur d'associations d'anciens combattants (page 77).
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13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'un terrain pour construction d'un groupe scolaire sur l'ancienne Cristallerie (page 95).
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2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Construction de logements d'habitation (page 37).
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29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mort du général Leclerc, hommage (page 8).
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4 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du troisième adjoint (page 147).
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23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget primitif de 1951 (page 255).
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18 avril 1951
délibération du conseil municipal