Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (3ms)
7W/52
,
11 juillet 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur le budget supplémentaire du bureau de bienfaisance pour l'exercice 1947 (page 39).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte administratif du bureau de bienfaisance pour 1949 (page 231).
7W/52
,
12 février 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 96).
7W/52
,
2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cantines scolaires (page 88).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'immeubles sis 96 et 98, rue de Paris, enquête d'utilité publique (page 74).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Affaires diverses (page 275).
7W/52
,
11 juillet 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Fixation des tarifs des cantines scolaires (page 29).
7W/52
,
29 décembre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation de la taxe sur la valeur locative des locaux professionnels (page 57).
7W/52
,
12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Office municipal d'habitations à bon marché (HBM) (page 111).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Office municipal d'habitations à bon marché, désignation de six conseillers municipaux destinés à faire partie du conseil d'administration (page 71).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une ambulance (page 226).
7W/52
,
11 juillet 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 47).
7W/52
,
12 février 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Métropolitain (page 111).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Procès-verbal de la précédente séance (page 182).
7W/52
,
9 mai 1950
délibération du conseil municipal