Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (5ms)
1988
Délibérations du conseil municipal et décisions du maire
1978-1979
Délibérations
1983-1984
Registre des délibérations. - Affaires diverses (page 275).
7W/52
,
11 juillet 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exonération en faveur d'associations d'anciens combattants (page 77).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Tarifs des transports par ambulances municipales (page 133).
7W/52
,
27 juillet 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœux (page 76).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Colonies scolaires (page 98).
7W/52
,
2 décembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vœux (page 166).
7W/52
,
9 février 1950
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Augmentation de l'indemnité de fonction au maire et aux adjoints (page 94).
7W/52
,
28 novembre 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du deuxième adjoint (page 3).
7W/52
,
27 octobre 1947
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'immeubles sis 96 et 98, rue de Paris, enquête d'utilité publique (page 74).
7W/52
,
13 mai 1948
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élection du quatrième adjoint (page 148).
7W/52
,
23 octobre 1949
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection des trottoirs rue de Paris (page 273).
7W/52
,
11 juillet 1951
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Piscine municipale (page 111).
7W/52
,
4 février 1949
délibération du conseil municipal