Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (27ms)
1005
,
28 juin 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une canalisation d'eau rue Formagne (page 297).
1006
,
12 juillet 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une canalisation d'eau rue Jules-Jaslin (page 296).
1006
,
12 juillet 1933
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une canalisation d'eau rue Thalie (page 61).
90W/18
,
2 juin 1987
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une canalisation en fonte de 100m/m sous la route départementale des Petits-Ponts (page 63).
1004
,
8 avril 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une canalisation rue Danton (page 348).
994
,
11 juillet 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une canalisation rue du Centre prolongée (page 391).
990
,
30 décembre 1891
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une chaussée rue Édouard-Renard prolongée, sise zone HLM des Courtillières, réalisation de l'emprunt (page 265).
7W/54
,
16 juin 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une école de demi-temps (page 171).
983
,
11 mai 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une foire annuelle destinée à la vente de moutons à Gonesse, avis (n° 6 page 7R).
978
,
3 février 1850
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une fontaine au marché des Quatre-Chemins (page 120).
983
,
17 février 1877
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une fontaine au marché des Quatre-Chemins (page 483).
983
,
21 mai 1878
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une gare sur le canal de l'Ourcq (page 141).
979
,
20 août 1861
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une grue sur le canal de l'Ourcq (page 399).
993
,
18 août 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement d'une ligne de tramway de la barrière d'Allemagne à la mairie par la route des Petits-Ponts (page 66).
993
,
21 février 1896
délibération du conseil municipal