Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (15ms)
1002
,
3 août 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Approbation de diverses soumissions (page 91).
1002
,
17 février 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Hommage à Jules Guesde (page 169).
1002
,
3 août 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Cession gratuite au département d'une parcelle de terrain rue Delizy (page 371).
1002
,
7 novembre 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation des délégués chargés de la révision de la liste des électeurs au conseil de prud'hommes (page 99).
1002
,
17 février 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Assistance aux vieillards (page 123).
1002
,
15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Avis sur comptes et budgets du bureau de bienfaisance (page 345).
1002
,
5 juin 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une partie d'immeuble rue de Montreuil (page 130).
1002
,
15 juin 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumission pour fourniture d'un panneau décoratif (page 296).
1002
,
30 novembre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Renouvellement des commissions municipales (page 325).
1002
,
20 février 1923
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Ouverture de crédits (page 66).
1002
,
23 novembre 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1921 (page 2).
1002
,
2 août 1921
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Frais d'externat dans les écoles supérieures et professionnelles de Paris (page 157).
1002
,
3 août 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition d'une quatrième balayeuse automobile (page 297).
1002
,
30 novembre 1922
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Comptes des fêtes de 1922 (page 327).
1002
,
20 février 1923
délibération du conseil municipal