Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (12ms)
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de produits laitiers, lait, beurre, œufs, fromage frais ou gélifié aux cantines scolaires de 1992 à 1994, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 46).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réhabilitation du 184-190 avenue Jean-Jaurès, garantie communale à l'office public d'habitations à loyer modéré (OPHLM) pour un emprunt de 4 480 000 francs auprès de la Caisse des dépôts et consignations (page 42).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de conserves alimentaires, légumes secs et épicerie aux cantines scolaires de 1992 à 1994, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 48).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Administration générale, services techniques, service des Sports, piscine municipale, crèche et service de protection maternelle et infantile (PMI), modification des effectifs (page 51).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Extension du stationnement payant avenue Jean-Jaurès (page 49).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Aménagement de la route nationale (RN) 2, entente entre Pantin et Aubervilliers (page 37).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Appel d'offres restreint pour la fourniture de viande fraîche de boucherie et abats aux cantines scolaires de 1992 à 1994, approbation du cahier des prescriptions spéciales (page 47).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'un micro-tracteur (page 44).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Prestations alimentaires, convention avec le centre communal d'action sociale (CCAS) (page 43).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 22 rue Sainte-Marguerite et 6 rue Neuve-Berthier (lot 37), acquisition (page 39).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Alphabétisation en 1991, convention avec l'Association pour l'enseignement et la formation des travailleurs immigrés (AEFTI) (page 43).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remboursement des cautions des locataires de l'immeuble sis 11 rue Pasteur, inscription d'un crédit supplémentaire (page 50).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Parcelles nécessaires à la réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de Ville, acquisition au franc symbolique (page 40).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Immeuble sis 13 rue Lapérouse (lot 25), vente (page 40).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal