Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (27ms)
90W/6
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25 mars 1980
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de clôtures autour du terrain acquis pour l'agrandissement du cimetière (page 21).
994
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15 juin 1900
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de clôtures rue Gutenberg (page 766).
993
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22 décembre 1899
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de clôtures rue Gutenberg : régularisation (page 44).
995
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1er mai 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux bornes fontaines (page 173).
989
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21 novembre 1888
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux bornes fontaines en attendant la construction de la nouvelle fontaine publique (n° 2/236 page 193).
977
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10 février 1846
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux bornes nécessaires à la conservation de la fontaine (n° 28 page 18R).
976
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6 février 1834
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux bouches d'eau et déplacement de celle installée route de Flandre à l'angle de la rue Diderot (page 528).
993
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8 juillet 1898
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux bouches d'eau sous trottoirs route de Flandre (page 348).
979
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22 novembre 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux bouches sous trottoirs dans la rue de Paris (page 229).
980
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13 mars 1872
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux bouches sous trottoirs route de Flandres (page 343).
979
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27 août 1866
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux groupes scolaires (page 75).
980
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14 juillet 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux groupes scolaires (page 81).
980
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25 septembre 1869
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux nouveaux circuits téléphoniques (page 303).
995
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8 février 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Établissement de deux refuges piétons avenue Jean-Jaurès (page 111).
1003
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7 novembre 1924
délibération du conseil municipal