Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (13ms)
7W/56
,
15 novembre 1968
Registre des délibérations. - Assurance des sapeurs-pompiers (page 354).
1004
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12 février 1929
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Subvention d'équipement (page 44).
90W/22
,
22 septembre 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue des Pommiers (page 43).
993
,
24 janvier 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Couverture de l'église, du presbytère et de la mairie (n° 12 page 98V).
976
,
6 mai 1838
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Budget supplémentaire de 1902 : rectification (page 325).
994
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10 juin 1902
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Porcherie de monsieur Souffrice (page 340).
985
,
13 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de membres du conseil pour assister aux adjudications de l'année (page 88).
996
,
28 mars 1906
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Soumissions pour l'agencement de la salle des conférences (page 201).
1007
,
1er décembre 1936
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Acquisition de livres de prix en 1966, soumission CDLP (page 8).
7W/56
,
8 février 1966
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Auger, avenant à la convention avec la SEMIP (page 52).
190W/25
,
20 décembre 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élagage et abattage des plantations en 1970, marché de gré à gré Mabillon (page 8).
7W/58
,
27 février 1970
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Vente de matériaux au cimetière (page 389).
991
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9 mars 1894
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Élargissement de la rue Hoche (page 95).
990
,
11 juillet 1890
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Plan modificatif d'alignement place de l'Église (page 310).
996
,
29 novembre 1907
délibération du conseil municipal