Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (8ms)
190W/22
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Dératisation de la ville et désinsectisation des deux piscines, contrat CRDD : décision 1989-384 (page 63).
190W/22
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27 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien du photocopieur Canon NP 1318 installé au secrétariat du secteur Socio-éducatif et culturel, contrat Cemab : décision 1989-385 (page 63).
190W/22
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28 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Distribution des bulletins d'informations municipales, lettres du maire et documents divers, marché négocié Tetra : décision 1989-386 (page 64).
190W/22
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28 décembre 1989
décision du maire
Délibérations
190W/23
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1990
Délibérations
190W/24
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1990
Délibérations
190W/25
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1990-1991
Registre des délibérations. - Fourniture de films et de produits radiologiques pour les années 1990-1991, marché négocié SA Philips Systèmes médicaux : décision 1990-1 (page 65).
190W/22
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3 janvier 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Bey et Ville de Pantin contre Rouabhia, note de frais et honoraires de maître Jean-Pierre Puyravaud : décision 1990-2 (page 65).
190W/22
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4 janvier 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Magenta et 3 rue Berthier, note de frais et honoraires de maîtres Haloche, Roland et Droit : décision 1990-5 (page 67).
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4 janvier 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire Bey et Ville de Pantin contre Slimani, note de frais et honoraires de maître Jean-Pierre Puyravaud : décision 1990-3 (page 66).
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4 janvier 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire école Henri-Wallon, note de frais et honoraires de maître Cohen-Seat : décision 1990-4 (page 66).
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4 janvier 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 37 avenue du Général-Leclerc, renonciation à l'exercice du droit de préemption urbain : décision 1990-6 (page 68).
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11 janvier 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Immeuble sis 11 rue Berthier, exercice du droit de préemption : décision 1990-7 (page 69).
190W/22
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12 janvier 1990
décision du maire
Registre des délibérations. - Fourniture de confiserie, biscuiterie et boîtages spécialisés aux cantines scolaires en 1990 et renouvelable en 1991 et 1992, marché négocié société Boum : décision 1990-8 (page 70).
190W/22
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17 janvier 1990
décision du maire