Toutes les ressources Pommiers (rue des) 157 résultats (35ms)
323W/24/3
,
1996
permis de construire
34-36 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 96 B0006.
503W/31/12
,
1996
certificat d'urbanisme
Registre des délibérations. - Immeuble sis 42-44 rue des Pommiers, modification de la convention du 11 avril 1973 avec la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP) et du bail emphytéotique (folio 87).
400W/10
,
25 janvier 1996
délibération du conseil municipal
Studio d'enregistrement Harryson au 32 rue des Pommiers : photographies.
759W/2423
,
août 1996
photographie
Registre des délibérations. - Convention de participation financière de la caisse d'allocations familiales (CAF) au fonctionnement des haltes-jeux, approbation de l'avenant n° 2 relatif à la halte-jeux sise 43 rue des Pommiers (folio 79 verso).
400W/12
,
28 novembre 1996
délibération du conseil municipal
28 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT 97B0046.
323W/24/2
,
1997
déclaration de travaux
4 rue des Pommiers : permis de construire PC 98B0018.
374W/19/2
,
1998-1999
permis de construire
4 rue des Pommiers : certificat d'urbanisme CU 99 B0007.
503W/31/8
,
1998-1999
certificat d'urbanisme
4 bis rue des Pommiers : permis de construire PC 99B0034.
374W/19/3
,
1999-2000
permis de construire
10-12 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0002/1.
429W/41/2
,
2000
permis de construire
2 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0031.
429W/40/5
,
2000-2001
permis de construire
2 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0025.
429W/40/4
,
2000
permis de construire
4 rue des Pommiers : déclaration de travaux DT 00B0001.
374W/19/1
,
2000
déclaration de travaux
10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de construire PC 00B0002.
429W/41/1
,
2000
permis de construire
10-10 bis-12 rue des Pommiers : permis de démolir PD 00B0001.
429W/41/4
,
2000
permis de démolir