Toutes les ressources Liberté (rue de la) 64 résultats (2ms)
245W/11/4
,
1994
déclaration de travaux
6 rue de la Liberté : déclaration préalable DP 08B0060.
565W/9/5
,
24/07/2008-10/10/2008
déclaration préalable
Façades d'immeubles rue de la Liberté : photographies.
814W/21
,
21/10/1990
6 rue de la Liberté, réfection de joints de dilatation : déclaration préalable DP 10B0095.
591W/42/6
,
17/12/2010-02/03/2011
déclaration préalable
9 rue de la Liberté, démolition d'entrepôts commerciaux : permis de démolir PD 83B0496.
129W/56/12
,
1983
permis de démolir
11 rue de la Liberté. - Foyer Clotilde-Lamborot, aménagements intérieurs : déclaration de travaux DT 88B2413.
159W/64/2
,
1988
déclaration de travaux
12 rue de la Liberté, changement de destination de bureaux en habitation : déclaration préalable DP 19B0100.
822W/17/8
,
2019-2020
déclaration préalable
6 rue de la Liberté : déclaration de travaux DT 05B0030.
503W/22/4
,
2005
déclaration de travaux
11 rue de la Liberté : déclaration préalable DP 16B0081.
743W/21/8
,
24/08/2016-26/12/2016
déclaration préalable
1 rue de la Liberté, remplacement d'une porte arrière par une grille à ventelle : déclaration préalable DP 20B0009.
822W/17/7
,
2020-2021
déclaration préalable
7 rue de la Liberté, encloisonnement partiel des deux escaliers extérieurs : déclaration préalable de travaux DP 14B0143.
692W/29/3
,
10/12/2014-12/02/2015
déclaration préalable
11 rue de la Liberté. - Foyer Clotilde-Lamborot, travaux de mise en conformité : déclaration de travaux DT 89B2568.
159W/64/3
,
1989
déclaration de travaux
9 rue de la Liberté, projet d'acquisition en vue d'aménagement d'une mosquée : correspondance.
129W/56/11
,
1979
permis de construire
11 rue de la Liberté : permis de construire PC 07B0036.
580W/20/3
,
24/07/2007-02/12/2008
permis de construire
Immeuble sis 7 rue de la Liberté, dossier d'acquisition à Gaz de France et de cession à la Semip n° 05-278 : avis de France domaine, délibérations, acte de vente, correspondance (2003-2006). Immeuble sis 5 rue Magenta, dossier d'acquisition à un particulier et de cession à la Semip n° 83-006 : avis de France domaine, délibérations, actes de vente, correspondance (1982-2012).
695W/18
,
1982-2012