Toutes les ressources 74 461 résultats (2ms)
K/17
,
1919-1924
Registre des délibérations. - Rapport de la commission de comptabilité (page 222).
984
,
15 mai 1879
délibération du conseil municipal
Stagiaires Lecteur-correcteur 2001 : dossiers administratifs (B à C).
167Z/21
,
mars 2001-septembre 2001
Secteur Pantin centre : dossiers sociaux (ABA à AIT).
608W/84
,
2003-2010
Registre des délibérations. - Travaux d'agrandissement du bureau de poste des Quatre-Chemins (page 325).
997
,
4 août 1909
délibération du conseil municipal
Allocation départementale personnalisée d'autonomie (APA), information des attributions : courriers d'avis de réception des dossiers, listes des demandeurs, courriers de notifications des décisions.
512W/34
,
2005
13 bis rue Rouget-de-Lisle : déclaration préalable de travaux DP 09B0062.
580W/12/8
,
03/09/2009-02/01/2010
déclaration préalable
Avenue Anatole-France et avenue du Colonel-Fabien. - Résidence Anatole-France, construction d'une résidence de 110 logements : permis de construire PC 57B0027.
43W/3
,
1957-1960
permis de construire
Direction de l'Action sociale et des relations avec les usagers (DASRU) : chrono de correspondance (2012-2016). Centre communal d'action sociale (CCAS) : chrono de correspondance (2016). Activités musicales du CCAS, relations avec la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) : factures, correspondance (2010-2014).
734W/1
,
2010-2016
Revenu de solidarité active (RSA), attribution : dossiers de bénéficiaires (de QUA à RAV).
617W/37
,
2005-2011
Séjour à Senailly (2AV69).
96W/40
,
mai 1988
Commission de révision des listes électorales : liste générale, récépissés des demandes de radiations, d'inscriptions et de modifications.
599W/71
,
25/02/2010
Registre des délibérations. - Immeuble sis 69 avenue Édouard-Vaillant (lots 22 et 28), acquisition par voie de préemption (page 77).
190W/24
,
11 octobre 1990
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Rénovation urbaine du secteur ouest, première tranche opérationnelle : demande d'ouverture de l'enquête parcellaire (page 95).
7W/55
,
3 avril 1964
délibération du conseil municipal
Centre médico-social Eugène-et-Marie-Louise-Cornet. - 2. Aménagement des combles : coupe, calque. NB.
4FI/88/2
,
1948
Échelle 1/200e