Toutes les ressources 74 461 résultats (3ms)
1Fi/2008
,
12 octobre 1877
affiche
Bons alimentaires.
734W/14
,
2015-2016
15 rue Vaucanson : permis de construire PC 10B00024.
668W/36/1
,
02/07/2010-03/12/2014
permis de construire
CAHART Désiré
H/19
Trente-septième anniversaire de la Libération, appel de monsieur Jacques Isabet maire de Pantin : affiche.
1Fi/3287
,
5 septembre 1981
affiche
21 rue Montgolfier : déclaration préalable DP 17B0021.
743W/24/5
,
16/02/2017-24/02/2017
déclaration préalable
35 rue Charles-Auray : permis de construire PC 88 B2455/1.
429W/5/2
,
2002
permis de construire
« Françaises ! Pour une assemblée constituante souveraine, vous répondrez oui à la première question et non à la deuxième » : affiche.
1Fi/997
,
1945
affiche
Avenue des Courtillières, 11 rue Averroès et place François-Mitterrand, construction de 48 logements en accession et commerces : permis de construire PC 12B0046 .
777W/23/1
,
2012-2013
permis de construire
Registre des délibérations. - Ouverture en grande barrière de la porte Chaumont (page 47).
990
,
6 juin 1890
délibération du conseil municipal
Syndicats professionnels 16 à 26 : statuts, composition des bureaux, correspondance avec la mairie et la préfecture (anciennement 89W77 à 79).
400W/27
,
1938-31/03/2002
Registre des délibérations. - Ravalement de l'église Sainte-Marthe, première phase (page 42).
190W/26
,
18 avril 1991
délibération du conseil municipal
4-6 rue Jean-Nicot : permis de construire PC 87B2367/1.
159W/53/3
,
1988-1989
permis de construire
Engagements volontaires : enregistrement.
1135
,
1837-1856
Réunions de coordination de l'OPAH du Centre-ville. Centre-ville Sept-Arpents : bilan général de l'OPAH. Dossiers sur le fonds de solidarité logement, la conférence communale du logement et les logements sociaux.
297W/10
,
1995-1997