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H/18, H/22
44 bis avenue Jean-Jaurès : permis de construire PC 02B0016.
521W/22
,
07/08/2002-01/04/2004
Permis de construire
31 bis avenue du Général-Leclerc, ravalement des façades avec isolation thermique par l'extérieur : déclaration préalable DP 18B0070.
800W/34/7
,
2018
déclaration préalable
Registre des délibérations. - Création d'un bureau municipal d'hygiène (page 30).
90W/4
,
9 décembre 1977
délibération du conseil municipal
17 rue Méhul, construction d'un bâtiment à usage d'atelier : permis de construire.
21W/22/22, 4Fi/1609/17, 4Fi/1609/20
,
1936
permis de construire
Registre des délibérations. - Subvention au au comité de jumelage en 1972 (page 3).
7W/60
,
11 février 1972
délibération du conseil municipal
Dossiers de personnel.
29W/64
,
s.d.
Dossiers administratifs (SOL-STA).
439W/69
,
2003
Personnel communal : dossiers administratifs (de BAR à BED).
545W/6
,
1977-2008
Élection au conseil général, ouverture du premier tour du scrutin : affiche.
1Fi/513
,
20 mars 1938-27 mars 1938
affiche
« Anniversaire des journées antifascistes du 6 février 1934 » : affiche.
1Fi/221
,
16 février 1962
affiche
Dossiers médicaux (n° 36479 à 36826).
408W/73
,
1971-1997
Registre des délibérations. - Vœu pour un statut démocratique et social des travailleurs immigrés (page 121).
7W/56
,
11 décembre 1967
744W
744W/1-35
,
1992-2017
KINTZ Charles
H/23