Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
995
,
1er mai 1903
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réfection du chemin des Vignes, participation de la commune (page 235).
7W/54
,
4 mars 1961
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Legs Pépin : rente au porteur (page 351).
979
,
22 novembre 1866
délibération du conseil municipal
Films projetés : affiches et affichettes (A).
593W/2
,
2004-10/2008
41 rue Cartier-Bresson, transformation d'un commerce en habitation : permis de construire PC 67B1862.
43W/17/6
,
1967
permis de construire
Conseil municipal : comptes rendus, notes de travail.
34W/78
,
27/01/1979-25/11/1979
« À la population, contre les crimes de l´OAS » : affiche.
1Fi/2623
,
1961
affiche
Élections législatives, profession de foi du candidat Ernault : affiche.
1Fi/1905
,
2 juillet 1871
affiche
27 rue Magenta : permis de construire.
43W/128/11
,
1954
permis de construire
Registre des délibérations. - Convention avec la Compagnie française des conduites d'eau (page 65).
1004
,
8 avril 1927
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux dans les écoles et la mairie : arrêté du maire (n° 18 page 87V).
976
,
30 novembre 1837
arrêté du maire
Art. - Les métiers d'art en Seine-Saint-Denis, témoignages d'initiatives : revue de presse (1994-1995). Projet d'espace des métiers des arts : rapport d'audit de M. Jouen (1994). Ateliers ouvriers réunis (AOR) : présentation de la société (1987, 1993). Artisanat en Seine-Saint-Denis : bulletins officiels de la chambre des métiers "Artisanat 93" (1994-1995). Métafort Cité des Arts, projet de création et réalisation : plaquettes, courriers (1993-1995). Sport, événements sportifs à Pantin : documentation sur les champions et championnats (1998). Mouvement national de lutte pour l'environnement (MNLE) : numéro spécial de Naturellement sur l'enfouissement des déchets (1996) et numéros ordinaires (1999). Association Banlieues Bleues, installation dans l'ancien site industriel Lefaux acquis par le conseil général : programme détaillé de l'opération (20 juin 2000).
391W/6
,
1987-1995
Registre des délibérations. - Chemin vicinal de Pantin à Bagnolet (page 237).
979
,
7 novembre 1863
délibération du conseil municipal
Dossiers administratifs (CHAR-CHO).
455W/12
,
1962-2004
Registre des délibérations. - Avis sur demande de création d'un bureau de tabac (page 51).
998
,
20 avril 1910
délibération du conseil municipal