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483W/38
,
03/01/2005-27/12/2005
Conseil municipal du 18/12/03 : I - Affaires Financières (A, B, C, D, E, F, G, H, K, L, M), II - Aménagement Urbain (A, C).
456W/16
,
18/12/2003
Dossiers individuels (BAR).
265W/4
,
1997
32 rue Marcelle, construction d'un pavillon : permis de construire.
21W/21/31, 4Fi/1568/1, 4Fi/1568/2
,
1932
permis de construire
Registre des délibérations. - Demande de la commune de Montreuil pour le gaz (page 273).
1000
,
29 mai 1917
délibération du conseil municipal
Déclaration d'ouverture de centres à la direction départementale de la Jeunesse et des sports.
194W/18
,
12/1988-08/1992
Registre des délibérations. - Affaire ville de Pantin contre compagnie Abeille et paix, autorisation d'ester en justice (page 92).
90W/12
,
12 juillet 1984
délibération du conseil municipal
5 rue Charles-Auray [ancienne rue de Montreuil], modification du quatrième étage : permis de construire.
21W/23/3, 4Fi/1635
,
1897
permis de construire
Registre des délibérations. - Proposition de monsieur Laurielle (page 318).
989
,
30 août 1889
délibération du conseil municipal
15. Pantin - Le canal (Pantin-Palace, activité industrielle, cinéma).
2FI/802
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Construction du nouveau presbytère, paiement (n° 5/124 page 97).
977
,
10 novembre 1842
délibération du conseil municipal
Dossiers animateurs.
110W/62
,
1990
Registre des délibérations. - Prolongation du délai de remboursement par la SEMIP d'une avance consentie par la ville de Pantin d'un montant de 1010000 francs (page 84).
90W/9
,
24 juin 1982
délibération du conseil municipal
51 rue Rouget-de-Lisle : déclaration de travaux DT 98B0041.
323W/25/4
,
1998
déclaration de travaux
Assistance médicale gratuite : registre de listes nominatives des bénéficiaires ou inscrits pour les demandes de secours (2).
2101
,
1944-1950