Délibérations du conseil municipal 23 242 résultats (11ms)
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14 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Parcelle sise avenue du Général-Leclerc sans n°, convention d'occupation à titre précaire et révocable avec monsieur Sallami : décision 1989-369 (page 55).
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15 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique et de ses accessoires au Ciné 104, contrat Seat : décision 1989-373 (page 57).
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique et de ses accessoires à la crèche Rachel-Lempereur, contrat Seat : décision 1989-378 (page 60).
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique et de ses accessoires au centre municipal de santé (CMS), contrat Seat : décision 1989-380 (page 61).
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique et de ses accessoires à l'École nationale de musique, contrat Seat : décision 1989-375 (page 58).
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique et de ses accessoires à l'hôtel de ville, contrat Seat : décision 1989-372 (page 57).
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique et de ses accessoires pour IDENN, contrat Seat : décision 1989-381 (page 62).
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique et de ses accessoires à la piscine, contrat Seat : décision 1989-374 (page 58).
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique et de ses accessoires à la Maison de l'enfance La Colombe, contrat Seat : décision 1989-377 (page 59).
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique et de ses accessoires pour l'assistante sociale 42 avenue Édouard-Vaillant, contrat Seat : décision 1989-382 (page 62).
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour la création d'un hangar au stade Charles-Auray, police 375036720284 E Socassur : décision 1989-370 (page 56).
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique et de ses accessoires au foyer du Congo, contrat Seat : décision 1989-379 (page 60).
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Entretien de l'installation téléphonique et de ses accessoires à la bibliothèque Elsa-Triolet, contrat Seat : décision 1989-376 (page 59).
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26 décembre 1989
décision du maire
Registre des délibérations. - Affaire SCI Victor-Hugo, note de frais et honoraires de madame Dominique Olivier, avoué : décision 1989-383 (page 62).
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26 décembre 1989
décision du maire