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976
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09 mai 1833
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Lemarquand aux fonctions de garde champêtre en remplacement de monsieur Lecomte démissionnaire (n° 29/222 page 182).
977
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18 mai 1845
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de monsieur Porthault aux fonctions d'instituteur communal (n° 30 page 116R).
976
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23 décembre 1838
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de quatre membres de la caisse des écoles (page 239).
988
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17 juin 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de répartiteurs (page 105).
987
,
23 décembre 1885
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de trois commissions : voirie, finances, affaires diverses (page 270).
985
,
25 novembre 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de trois membres de la commission scolaire (page 279).
988
,
16 juillet 1887
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination de trois membres du conseil devant faire partie du jury du concours pour la constitution de la mairie (page 335).
984
,
30 décembre 1879
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des commissaires répartiteurs pour 1899 (page 262).
993
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25 novembre 1896
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des commissaires répartiteurs pour 1906 (page 44).
996
,
20 décembre 1905
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des commissaires répartiteurs pour 1907 (page 185).
996
,
21 novembre 1906
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des commissaires répartiteurs pour 1909 (page 130).
997
,
25 novembre 1908
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des commissaires répartiteurs pour 1911 (page 153).
998
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7 décembre 1910
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des commissaires répartiteurs pour 1912 (page 366).
998
,
29 novembre 1911
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Nomination des commissions (page 16).
994
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19 mai 1900
délibération du conseil municipal