Toutes les ressources 74 461 résultats (68ms)
519W/135
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2008
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers non suivis de préemption n° 08-621 à 08-660.
594W/15
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2008
Recensements militaires 1ère à 4ème période : liste de recensement et liste de régularisation, récépissés d'avis d'inscription envoyés par la commune de naissance.
586W/39
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2008
Déclarations d'intention d'aliéner (DIA) : dossiers de préemption sans suite de la part des propriétaires n° 08-125, 08-265, 08-266 et 08-361.
594W/17
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2008
Cahiers de liaisons des séjours.
665W/12
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2008
Dossiers médicaux n° 86884-87179.
760W/580
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2008-2019
Pôle « nord » : dossiers sociaux (CH-DIAK).
693W/26
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2008-2015
Immeuble 8 (rénové)-8 bis, rue Saint-Louis, péril imminent : arrêté, correspondance, procès-verbaux de constat, photographies, rapport d'architecte.
631W/10
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2008-2011
Prestation pantinoise pour l’emploi d’une assistante maternelle (PPEAM). - Dossiers de bénéficiaires de S à V : attestations de l’employeur de versement d’indemnité de frais de garde d’enfant, décompte des cotisations, fiches de paie, pièces justificatives.
722W/11
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2008
Dépenses d'investissement de la ville : factures de QGC à SOCOTEC.
601W/124
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2008
Ambassadeur du tri, suivi de l'activité : liste des tâches, comptes rendus, notes, documentation.
600W/21
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2008
Les paysages de la voirie : la rue au centre de l'espace urbain Collection : Parcours d'architecture
BIBL/PAT/28
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2008
Programmation du contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) pour 2008, suivi des demandes de subventions relatives aux thématiques « prévention de la délinquance » et « pilotage et animation du dispositif » : formulaires, pièces annexes, notifications d'attribution, conventions, bilans (2008) ; suivi des demandes de subventions complémentaires relatives aux thématiques « emploi et développement économique », « éducation » et « santé » : formulaires, délibération du conseil municipal, notifications d'attribution, bilans (2008-2009). Programmation du CUCS pour 2009, pilotage : notes, compte rendu de réunion, fiches projets, tableau de programmation, délibération du conseil municipal, tableau de suivi, correspondance (2008-2009) ; suivi des demandes de subventions relatives à la thématique « habitat et cadre de vie » : formulaires, pièces annexes, conventions, bilans, correspondance (2009).
791W/6
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2008-2009
Service dentaire : moulages de mâchoires.
519W/138
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2008
Chrono de courrier.
641W/44
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2008