Toutes les ressources 74 461 résultats (18ms)
771W/6
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2009-2016
Écoles Charles-Auray, Hélène-Cochennec, Henri-Wallon, Méhul, Paul-Langevin, Joliot-Curie maternelle et primaire. - Population scolaire : listings scolaires.
352W/10
,
1995-1996
Salaires, déclaration : fiches de déclaration.
153W/60
,
12/1991-12/1992
VANCOSTER Henri
H/23
Conseil municipal : dossiers de séance n° 2-3.
90W/33
,
17/01/1989
Registre des délibérations. - Désignation de délégués du conseil municipal à la commission communale de statistique agricole (page 39).
90W/3
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29 mars 1977
délibération du conseil municipal
Internet, création du site : note, modèle, rapport, documentation.
627W/1
,
2002-2004
Registre des délibérations. - Fond spécial d'investissement routier, inscription au programme pour 1974 (page 18).
7W/62
,
20 mars 1974
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Police d'assurance incendie pour le garage et les ateliers municipaux n° 121.348 : avenant n° 1 (page 55).
7W/61
,
28 juin 1973
délibération du conseil municipal
79 avenue du Général-Leclerc : permis de construire PC 87B2303.
159W/63/1
,
1987
permis de construire
Dossiers médicaux n° 141851-142622.
760W/733
,
2010-2019
Registre des délibérations. - Programme des fêtes en 1936 (page 145).
1007
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30 décembre 1935
délibération du conseil municipal
Élections départementales des 22 et 29 mars 2015. - Canton Pantin-Le Pré-Saint-Gervais, premier tour : tract « Agissons rassemblés pour la justice sociale et l'écologie pour tous » de la Gauche sociale, écologiste et citoyenne unie pour la Seine-Saint-Denis.
8FI/2015/3
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mars 2015
24 rue Hoche et 7 rue de la Liberté : permis de construire PC 10B0029.
743W/69/1
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20/07/2010-18/12/2013
permis de construire
27. Pantin - Le canal et les plâtrières.
2FI/199
carte postale N/B