Toutes les ressources 74 461 résultats (53ms)
985
,
5 mai 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réorganisation du service du cimetière (page 50).
985
,
1er juillet 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Réclamation de l'entrepreneur du marché du Centre (page 169).
985
,
25 mars 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Marchés de la ville (page 324).
985
,
31 mars 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise en état de viabilité du Chemin-Vert (page 75).
985
,
30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Compte de gestion de 1881 (page 357).
985
,
19 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - État des taxes irrécouvrables (page 134).
985
,
11 février 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Décompte définitif des travaux des écoles (page 25).
985
,
20 mai 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Remblai du terrain de la mairie (page 349).
985
,
13 mai 1882
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mobilier du greffe de la justice de paix (page 80).
985
,
30 septembre 1880
délibération du conseil municipal
Délibérations
985
,
1880-1882
Registre des délibérations. - Fanfare municipale : désignation de deux délégués (page 171).
985
,
25 mars 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Achat de bustes de la République (page 238).
985
,
26 août 1881
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Modification au plan d'alignement du chemin dit du Pré-Saint-Gervais (page 43).
985
,
10 juin 1880
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Exécution de la loi sur les chemins vicinaux (page 311).
985
,
17 février 1882
délibération du conseil municipal