Toutes les ressources 74 461 résultats (24ms)
996
,
20 février 1907
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Désignation de membres du conseil pour assister aux adjudications de l'année (page 88).
996
,
28 mars 1906
délibération du conseil municipal
Portrait de Raymond Mourlon : photographies.
759W/886
,
30/03/1992
photographie
Dossiers médicaux n° 72122-72292.
760W/514
,
2008-2019
Registre des délibérations. - Demande de bourse aux écoles nationales d'Arts et métiers (page 420).
993
,
27 octobre 1897
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Mise à la réforme d'un micro-tracteur (page 44).
190W/27
,
3 octobre 1991
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Travaux et fourniture de prothèses dentaires, approbation du cahier des clauses techniques particulières (page 70).
90W/20
,
3 mars 1988
délibération du conseil municipal
Registre des délibérations. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, garantie communale à la SEMIP pour un emprunt de 21 000 000 francs (page 23).
190W/23
,
9 avril 1990
délibération du conseil municipal
Relations avec les autres villes, questions syndicales et travail : correspondance de M. Jean Lolive, maire.
D/17
,
1966-1968
Registre des délibérations. - Subvention aux gardes patriotiques (page 274).
1008
,
27 novembre 1944
délibération du conseil municipal
1426. Pantin - Salle de conférences.
2FI/28
carte postale N/B
Registre des délibérations. - Rétribution des médecins et chirurgiens-dentistes des dispensaires (page 41).
7W/55
,
17 mai 1963
délibération du conseil municipal
Écoles La Marine, Liberté, Eugénie-Cotton, Édouard-Vaillant, Jean-Lolive maternelle et primaire et Sadi-Carnot. - Population scolaire : listings scolaires.
352W/14
,
1996-1997
9 rue Davoust : déclaration de travaux DT 04B0080.
503W/8/1
,
2004
déclaration de travaux
51 rue Gutenberg : permis de construire.
43W/67/7
,
1956
permis de construire