Toutes les ressources 74 461 résultats (4ms)
487W/50/7
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1992
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 17 rue Lapérouse, démolition d'un bâtiment d'activités : permis de démolir PD 92B3017.
487W/50/5
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1992
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 17 rue Lapérouse et mail de la Chocolaterie, construction d'un immeuble de 76 logements : permis de construire PC 95B0008/1.
487W/51/6
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1997
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 17 rue Lapérouse et mail de la Chocolaterie, construction d'un immeuble de 76 logements : permis de construire PC 95B0008.
487W/51/5
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1995-1996
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 16 rue Berthier, démolition d'un bâtiment d'activités comprenant un logement : permis de démolir PD 92B3016.
487W/50/4
,
1992
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse, rénovation d'un immeuble d'habitation : permis de construire PC 89B2632.
487W/50/2
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1989
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse, réfection d'une façade : déclaration de travaux DT 92B3012.
487W/53/5
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1992
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 15 rue Lapérouse et 14 rue Berthier, rénovation et transformation d'un ensemble de locaux d'activités : permis de construire PC 88B2468.
487W/50/1
,
1988-1991
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14-16 ter rue Berthier, construction d'un immeuble de 106 logements et un commerce : permis de construire PC 96B0016.
487W/52/3
,
1996-1999
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14-16 ter rue Berthier, construction d'un immeuble de 106 logements et un commerce : permis de construire PC 96B0016/1.
487W/52/4
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1997-1999
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, modification de façade : déclaration de travaux DT 98B0067.
487W/53/1
,
1998-1999
déclaration de travaux
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, démolition de locaux : permis de démolir PD 92B2994.
487W/50/3
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1992
permis de démolir
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, construction d'un immeuble de dix logements et deux commerces : permis de construire PC 96B0015.
487W/52/1
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1996
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, construction d'un immeuble de 130 logements et de commerces : permis de construire PC 95B0007.
487W/50/12
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1995-1997
permis de construire
Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Chocolaterie. - 14 rue Berthier, construction d'un immeuble de treize logements et un commerce : permis de construire PC 96B0015/1.
487W/52/2
,
1997-1999
permis de construire